- déclaration annuelle des données sociales
- abbr
cultural. DADS
Dictionnaire russe-français universel. 2013.
Dictionnaire russe-français universel. 2013.
Déclaration Unique d'Embauche — En France, la déclaration unique d embauche ou DUE permet d effectuer l ensemble des formalités obligatoires liées à l embauche d un salarié, en une seule fois auprès de l URSSAF dont relève l établissement concerné par l embauche. La DUE doit… … Wikipédia en Français
Déclaration unique d'embauche — En France, la déclaration unique d embauche ou DUE permet d effectuer l ensemble des formalités obligatoires liées à l embauche d un salarié, en une seule fois auprès de l URSSAF dont relève l établissement concerné par l embauche. La DUE doit… … Wikipédia en Français
DUE — Déclaration unique d embauche En France, la déclaration unique d embauche ou DUE permet d effectuer l ensemble des formalités obligatoires liées à l embauche d un salarié, en une seule fois auprès de l URSSAF dont relève l établissement concerné… … Wikipédia en Français
Droit des associations en France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises (sauf Bas Rhin, Haut Rhin et… … Wikipédia en Français
Droit Des Associations En France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Droit des associations en france — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Projet:Économie/Liste des articles — Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie. Ainsi, ceux et celles intéressés par le sujet peuvent suivre les changements en cliquant « Suivi des liens ». Sommaire 1 Articles 1.1 0 9 1.2 A 1.3 B … Wikipédia en Français
EUROPE DE L’EST - Les économies des anciens pays socialistes — L’Europe de l’Est en «transition» comprend, au début de 1993, neuf États postcommunistes, que l’on désignera par le sigle P.E.C.O. (pays d’Europe centrale et orientale). Sur ces neuf États, sept sont les anciens États socialistes (Albanie,… … Encyclopédie Universelle
Commission départementale des hospitalisations psychiatriques — Hospitalisation sans consentement en France Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes… … Wikipédia en Français
Saint-Just-des-Marais — Beauvais Pour les articles homonymes, voir Beauvais (homonymie). Beauvais Mairie de Beauvais Administration … Wikipédia en Français
Téléprocédure — Une téléprocédure est une procédure administrative effectuée à distance. Elle permet un gain de temps, un gain de déplacement, un gain de productivité, et fonctionne dans un environnement sécurisé. Exemples de téléprocédures Pour le grand… … Wikipédia en Français